Commission permanente 05 sur 11

Technologie et Innovation 

Standards numériques et protection des données, choix des plateformes, veille technologique.

Next generation and leadershipEthical governance
Compétences propres

Ce que cette commission instruit

Standards numériques et protection des données, choix des plateformes, veille technologique.

Pouvoirs communs aux commissions

  • Rendre des avis
  • S'autosaisir
  • Obtenir les documents des Directions sous 30 jours
  • Alerter le Conseil
  • Formuler des recommandations que la Direction adopte ou dont elle motive par écrit le refus

Un(e) Directeur(trice) ou cadre salarié(e) ne siège pas dans les commissions de son domaine.

Plan de travail annuel approuvé par le Conseil · rapport semestriel à l'Assemblée Générale.