Commission permanente 11 sur 11
Dialogue civique, Mémoire culturelle et Communication
Protocoles de consultation citoyenne, ligne éditoriale, protection du patrimoine et des symboles.
Ethical governanceNext generation and leadership
Compétences propres
Ce que cette commission instruit
Protocoles de consultation citoyenne, ligne éditoriale, protection du patrimoine et des symboles.
Pouvoirs communs aux commissions
- Rendre des avis
- S'autosaisir
- Obtenir les documents des Directions sous 30 jours
- Alerter le Conseil
- Formuler des recommandations que la Direction adopte ou dont elle motive par écrit le refus
Un(e) Directeur(trice) ou cadre salarié(e) ne siège pas dans les commissions de son domaine.
Plan de travail annuel approuvé par le Conseil · rapport semestriel à l'Assemblée Générale.